Politique de confidentialité

Somnolence + Inc. (ci-après « nous », « notre » ou « nos ») exploite les sites https://services.somnolenceplus.com/checklist et https://services.somnolenceplus.com/checklist (collectivement, le « Site »). La présente politique de confidentialité décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels, ainsi que la manière dont ces renseignements peuvent être consultés et corrigés au besoin. La présente politique explique également comment les témoins (cookies) sont utilisés sur notre site Web. Nous nous engageons à protéger les renseignements vous concernant que nous recueillons, conservons et utilisons lorsque vous nous les fournissez sur le Site.

En accédant au Site ou en l’utilisant, vous indiquez que vous acceptez, comprenez et consentez aux politiques et pratiques décrites dans la présente politique de confidentialité. Si vous avez des préoccupations, si vous n’acceptez pas la présente politique de confidentialité ou si vous estimez qu’elle n’assure pas une protection complète de vos données, vous ne devez pas utiliser le Site ni y accéder. Nous utiliserons vos renseignements personnels uniquement conformément à la présente politique, sauf lorsque les lois applicables, telles que la Loi sur la protection des renseignements personnels ou la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (Canada), l’exigent autrement. Nous prenons des mesures pour veiller à ce que les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet soient adéquats, pertinents, non excessifs et utilisés à des fins limitées. Veuillez lire attentivement la présente politique afin de comprendre nos politiques et pratiques en matière de collecte, de traitement et de conservation de vos renseignements. La présente politique ne s’applique pas aux sites Web exploités par des tiers. Nous ne sommes donc pas responsables de leurs politiques, procédures et pratiques en matière de confidentialité.

Si vous ne souhaitez pas nous fournir de renseignements personnels, vous n’êtes pas tenu de le faire. Toutefois, cela peut avoir une incidence sur votre utilisation du Site ou des produits et services qui y sont offerts.

Nous respectons également vos droits en matière de protection des renseignements personnels si vous résidez dans l’Union européenne, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union européenne. Vos droits en vertu du RGPD sont énumérés ci-dessous.

Le terme « renseignements personnels » a le sens qui lui est attribué par les lois applicables en matière de protection des renseignements personnels et par le RGPD. De manière générale, il désigne tout renseignement pouvant être utilisé pour vous identifier personnellement. Il peut notamment s’agir de votre nom, de votre adresse, de votre numéro de téléphone, de votre adresse courriel et de votre profession ou occupation. Si les renseignements que nous recueillons permettent de vous identifier personnellement ou permettent raisonnablement de vous identifier, ils seront considérés comme des renseignements personnels.

Comme de nombreux exploitants de sites Web, nous avons conçu le Site de manière à recueillir automatiquement certains renseignements qui ne permettent pas de vous identifier (« données de journalisation »). Ces données peuvent comprendre des renseignements tels que votre adresse de protocole Internet (IP), la date et l’heure de votre visite sur le site Web, la source de votre visite, votre appareil et votre système d’exploitation, les versions et protocoles utilisés, les pages et sections du Site consultées ainsi que les documents téléchargés. Les renseignements ainsi recueillis sont également utilisés à des fins d’administration du système et pour améliorer la performance du Site. Vos données de journalisation peuvent être communiquées à des tiers ou archivées de façon permanente en vue d’une utilisation ultérieure.

Nous recueillons vos renseignements personnels directement ou indirectement auprès de vous, sauf lorsqu’il est déraisonnable ou impossible de le faire. Nous pouvons recueillir des renseignements personnels lorsque vous demandez des renseignements sur nos services, lorsque vous accédez à notre site Web ou l’utilisez, notamment lorsque vous vous inscrivez comme membre de notre site Web, lors de conversations entre vous et nos représentants, lorsque vous demandez à être ajouté à l’une de nos listes d’abonnement ou de diffusion, lorsque vous devenez notre client ou lorsque vous utilisez autrement nos produits ou services.

Nous pouvons également recueillir certains renseignements qui ne sont pas des renseignements personnels parce qu’ils ne permettent pas de vous identifier, ni d’identifier une autre personne. Par exemple, nous pouvons recueillir des réponses anonymes à des sondages ou des renseignements regroupés sur la manière dont les utilisateurs utilisent notre site Web. Vos renseignements personnels ne seront ni communiqués, ni vendus, ni loués, ni divulgués autrement que de la manière décrite dans la présente politique de confidentialité.

Les données recueillies peuvent notamment comprendre votre nom, votre adresse postale ou résidentielle actuelle, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone, votre âge ou votre date de naissance ainsi que votre profession ou occupation.

Nous recueillons des renseignements personnels à votre sujet afin d’exercer nos activités et fonctions commerciales et de vous fournir le meilleur service à la clientèle possible. Nous recueillons, détenons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels afin de vous fournir nos services, de vous envoyer les communications que vous avez demandées, de répondre à vos demandes de renseignements et de vous fournir de l’information ou des conseils concernant nos services actuels et nouveaux, de vous donner accès aux sections protégées de notre site Web et de nous conformer à toute loi, règle, réglementation, décision ou directive légale et contraignante d’un organisme de réglementation, ou de coopérer avec toute autorité gouvernementale.

Si vous ne nous fournissez pas les renseignements personnels décrits ci-dessus, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir nos produits ou services, ou de les fournir selon les mêmes normes; de vous transmettre des renseignements sur les services qui pourraient vous intéresser, y compris des renseignements sur des promotions spéciales; ou d’adapter le contenu de nos sites Web à vos préférences. Votre expérience de nos sites Web pourrait alors être moins agréable ou moins utile.

Nous pouvons utiliser des logiciels de suivi afin d’évaluer et d’améliorer votre expérience sur notre Site. Nous pouvons notamment utiliser Facebook, ClickFunnels ainsi que les produits publicitaires de Google Analytics, notamment le remarketing avec Google Analytics et les rapports Google Analytics sur les données démographiques et les centres d’intérêt. Google Analytics recueille des données sur le trafic de notre Site au moyen de témoins publicitaires de Google et d’identifiants anonymes. Les données recueillies au moyen de ces produits Google ne sont pas associées aux renseignements permettant de vous identifier personnellement que vous soumettez sur notre Site. Si vous souhaitez vous désinscrire de la collecte de données par Google Analytics, vous pouvez le faire sur le site de Google à l’adresse suivante : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/.

Sécurité

Comme notre site Web est lié à Internet et qu’Internet est, par nature, un réseau non sécurisé, nous ne pouvons fournir aucune garantie quant à la sécurité de la transmission des renseignements que vous nous communiquez en ligne. Nous ne pouvons pas non plus garantir que les renseignements que vous fournissez ne seront pas interceptés pendant leur transmission sur Internet. Par conséquent, tout renseignement personnel ou autre renseignement que vous nous transmettez en ligne l’est à vos propres risques.

Liens

Nous fournissons des liens vers des sites Web externes ainsi que vers des sites Web de tiers, notamment des sites de médias sociaux. Ces sites liés ne sont pas sous notre contrôle et nous ne pouvons être tenus responsables des pratiques des entreprises liées à notre site Web. Avant de divulguer vos renseignements personnels sur un autre site Web, nous vous conseillons d’examiner les conditions d’utilisation de ce site ainsi que sa politique de confidentialité. Les sites Web de tiers sont responsables de vous informer de leurs propres pratiques en matière de protection des renseignements personnels.

Groupes et forums

Si vous participez à un forum de discussion, à un salon de clavardage ou à un webinaire, vous devez savoir que les renseignements que vous y fournissez seront largement accessibles à d’autres personnes, potentiellement à l’intérieur ou à l’extérieur des groupes de Somnolence + Inc. qui ont accès à ce forum de discussion ou à ce salon de clavardage. Veuillez également noter que certains forums et salons de clavardage peuvent être assujettis à des règles et conditions supplémentaires. L’opinion exprimée par chaque participant dans un forum ou un salon de clavardage lui est propre et ne doit pas être considérée comme reflétant l’opinion de Somnolence + Inc.

Veuillez noter que des enregistrements peuvent être activés par l’hôte d’une réunion ou d’un webinaire auquel vous participez. En vous inscrivant à un service de webinaire de Somnolence + Inc. ou à tout autre service de webinaire autorisé par Somnolence + Inc., ou en l’utilisant de quelque manière que ce soit, notamment en participant à une réunion ou à un webinaire de Somnolence + Inc., vous reconnaissez expressément que nous pouvons effectuer et conserver des enregistrements de réunions ou de webinaires et rendre ces enregistrements accessibles aux hôtes et aux autres participants, selon les directives de Somnolence + Inc. Si vous ne souhaitez pas être enregistré, vous pouvez choisir de quitter la réunion ou le webinaire.

Communication de vos renseignements personnels

Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels aux personnes ou entités suivantes :

Nos employés, entrepreneurs ou fournisseurs de services, aux fins de l’exploitation de nos sites Web ou de notre entreprise, de l’exécution de vos demandes et de la prestation de services, notamment les fournisseurs d’hébergement Web, les administrateurs de systèmes informatiques, les entreprises de publipostage, les services de messagerie et de livraison, les processeurs de paiement, les fournisseurs de services de saisie de données, les administrateurs de réseaux électroniques, les agences de recouvrement ainsi que des conseillers professionnels tels que des comptables, des avocats, des conseillers d’affaires et des consultants;
Les fournisseurs et autres tiers avec lesquels nous entretenons des relations commerciales, à des fins commerciales, de marketing et à des fins connexes;
Toute autre organisation à toute fin autorisée avec votre consentement exprès.

En cas de changement de contrôle de notre entreprise ou de vente ou de transfert de nos actifs commerciaux, nous nous réservons le droit de transférer, dans la mesure permise par la loi, nos bases de données d’utilisateurs ainsi que les renseignements personnels et non personnels qu’elles contiennent. Ces renseignements peuvent être communiqués à un acheteur potentiel. Nous chercherons à ne divulguer des renseignements que de bonne foi et lorsque nous aurons pris des mesures raisonnables pour en préserver la confidentialité.

Communications de marketing direct

Nous pouvons vous envoyer des communications de marketing direct et des renseignements sur nos services qui, selon nous, pourraient vous intéresser. Ces communications peuvent être envoyées sous différentes formes, notamment par la poste, par message texte ou par courriel, conformément aux lois applicables en matière de marketing. Si vous indiquez une préférence quant à votre mode de communication, nous nous efforcerons de l’utiliser chaque fois que cela sera raisonnablement possible.

Vous pouvez également, en tout temps, vous désabonner de nos communications de marketing en communiquant avec nous (voir les coordonnées ci-dessous) ou en utilisant les mécanismes de désabonnement prévus dans les communications de marketing. Nous veillerons alors à retirer votre nom de notre liste d’abonnement ou de diffusion.

Sécurité et qualité des données

Nous prenons des mesures raisonnables pour veiller à ce que vos renseignements personnels soient protégés contre l’utilisation abusive, la perte ainsi que l’accès, la modification ou la divulgation non autorisés. Malheureusement, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme étant totalement sécurisée. Nous nous efforçons de prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels que vous pouvez nous transmettre ou qui sont recueillis au moyen de nos produits et services en ligne. Une fois votre transmission reçue, nous déployons également tous les efforts raisonnables pour en assurer la sécurité dans nos systèmes. De plus, nos employés et les entrepreneurs qui fournissent des services liés à nos systèmes d’information sont tenus de respecter la confidentialité de tous les renseignements personnels que nous détenons.

Nous pouvons conserver vos renseignements sous forme électronique ou papier. Les renseignements personnels sont détruits ou dépersonnalisés lorsqu’ils ne sont plus nécessaires ou lorsque nous ne sommes plus tenus par la loi de les conserver, selon la période la plus longue.

VOUS COMPRENEZ EXPRESSÉMENT ET ACCEPTEZ QUE SOMNOLENCE + INC., Y COMPRIS SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES, AINSI QUE LES DOMMAGES DÉCOULANT DE LA PERTE DE PROFITS, D’ÉCONOMIES, DE CLIENTÈLE OU D’AUTRES PERTES INTANGIBLES, QUE SOMNOLENCE + INC. AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU QU’ELLE AIT PU OU NON PRÉVOIR CETTE POSSIBILITÉ, DÉCOULANT DE OU LIÉS À : (A) L’UTILISATION, L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER OU LA PERFORMANCE DE L’UN OU L’AUTRE DES SERVICES; (B) TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ À VOTRE CONTENU OU À VOS TRANSMISSIONS OU TOUTE MODIFICATION NON AUTORISÉE DE CEUX-CI; OU (C) TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AUX SERVICES, QUE L’UN OU L’AUTRE DES ÉLÉMENTS QUI PRÉCÈDENT SOIT OU NON CONSIDÉRÉ COMME CONSTITUANT UNE VIOLATION FONDAMENTALE OU UN MANQUEMENT À L’OBJET ESSENTIEL.

Nous ne conserverons vos données personnelles que pendant la durée nécessaire à la réalisation des fins pour lesquelles nous les avons recueillies, notamment pour satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de déclaration. Pour déterminer la période de conservation appropriée des données personnelles, nous tenons compte de la quantité, de la nature et du caractère sensible des données personnelles, du risque potentiel de préjudice découlant de leur utilisation ou divulgation non autorisée, des fins pour lesquelles nous traitons vos données personnelles, de la possibilité d’atteindre ces fins par d’autres moyens et des exigences légales applicables.

La loi nous oblige à conserver les renseignements de base concernant nos clients, notamment les données de contact, d’identité, financières et transactionnelles, à des fins fiscales. Dans certaines circonstances, vous pouvez nous demander de supprimer vos données; veuillez consulter la section ci-dessous sur vos droits légaux pour obtenir plus de renseignements.

Dans certaines circonstances, nous pouvons anonymiser vos données personnelles, de sorte qu’elles ne puissent plus être associées à vous, à des fins de recherche ou de statistiques. Nous pouvons alors utiliser ces renseignements indéfiniment, sans autre avis.

Vos droits en vertu du RGPD

Si le Règlement général sur la protection des données s’applique à vous parce que vous vous trouvez dans l’Union européenne, vous disposez, en vertu des lois sur la protection des données, de droits concernant vos données personnelles, notamment :

Le droit d’être informé — nous sommes tenus de vous informer de la manière dont nous utilisons vos données personnelles;
Le droit d’accès — vous avez le droit de présenter une demande d’accès aux données afin d’obtenir une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet;
Le droit de rectification — vous avez le droit de nous demander de corriger les données personnelles vous concernant qui sont incomplètes ou inexactes;
Le droit à l’effacement — aussi appelé le « droit à l’oubli », ce droit vous permet, dans certaines circonstances, de nous demander de supprimer les données personnelles que nous détenons à votre sujet, sauf si nous devons les conserver pour une raison juridique prépondérante;
Le droit à la limitation du traitement — vous avez, dans certaines circonstances, le droit de nous demander de suspendre le traitement de vos données personnelles;
Le droit à la portabilité des données — vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles dans un format courant, par exemple un fichier .csv;
Le droit d’opposition — vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles, notamment si vous vous opposez à leur traitement à des fins de marketing direct;
Les droits relatifs à la prise de décision automatisée et au profilage — vous avez le droit d’obtenir de la transparence concernant tout profilage que nous effectuons ou toute prise de décision automatisée.

Ces droits sont assujettis à certaines règles concernant les circonstances dans lesquelles vous pouvez les exercer. Si vous souhaitez exercer l’un des droits énoncés ci-dessus, veuillez communiquer avec nous à l’adresse support@somnolenceplus.com.

Accès à vos renseignements personnels et correction

Vous pouvez demander l’accès à tout renseignement personnel que nous détenons à votre sujet en tout temps en communiquant avec nous (voir les coordonnées ci-dessous). Lorsque nous détenons des renseignements auxquels vous avez le droit d’accéder, nous tenterons de vous fournir un moyen approprié d’y accéder, par exemple en vous les envoyant par la poste ou par courriel. Nous pouvons vous facturer des frais raisonnables afin de couvrir nos coûts administratifs et autres coûts raisonnables liés à la fourniture de ces renseignements. Nous ne vous facturerons pas simplement pour présenter une demande et nous ne vous facturerons pas les corrections apportées à vos renseignements personnels.

Dans certaines circonstances, nous pouvons ne pas être en mesure de vous donner accès aux renseignements personnels que nous détenons. Par exemple, nous pouvons devoir refuser l’accès si celui-ci porterait atteinte à la vie privée d’autres personnes ou entraînerait une violation de la confidentialité. Dans un tel cas, nous vous fournirons par écrit les motifs de notre refus.

Si vous croyez que les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet sont incorrects, incomplets ou inexacts, vous pouvez nous demander de les modifier. Nous examinerons si les renseignements doivent être corrigés. Si nous ne convenons pas qu’il existe des motifs de correction, nous ajouterons une note aux renseignements personnels indiquant que vous n’êtes pas d’accord avec ceux-ci.

Retrait du consentement et désabonnement

Vous pouvez retirer votre consentement à la présente politique de confidentialité en tout temps. Si vous souhaitez retirer votre consentement à la collecte et à la conservation de vos données, veuillez communiquer avec le responsable de la protection des renseignements personnels ou la personne désignée à l’adresse support@somnolenceplus.com, et nous pourrons prendre les mesures nécessaires pour supprimer vos données.

Vous pouvez choisir de limiter la collecte ou l’utilisation de vos renseignements personnels. Si vous avez déjà accepté que nous utilisions vos renseignements personnels à des fins de marketing direct, vous pouvez changer d’avis en tout temps en communiquant avec nous à l’adresse courriel indiquée dans la présente politique de confidentialité.

Pour vous désabonner de notre liste de diffusion électronique ou vous retirer de toute communication, veuillez communiquer avec nous à l’adresse courriel indiquée au début de la présente politique de confidentialité en inscrivant « Désabonnement » dans l’objet du courriel.

Si vous croyez que votre vie privée a été compromise, veuillez communiquer avec nous au moyen des coordonnées ci-dessous et fournir les détails de l’incident afin que nous puissions l’examiner. Nous traiterons votre plainte de manière confidentielle, nous l’examinerons et nous nous efforcerons de communiquer avec vous et de résoudre votre plainte dans un délai raisonnable, et en tout état de cause dans le délai prévu par les lois applicables en matière de protection des renseignements personnels et, le cas échéant, par le RGPD.

Nous joindre

Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité, des préoccupations ou une plainte concernant le traitement de vos renseignements personnels, nous traiterons votre demande ou votre plainte de manière confidentielle. Notre représentant communiquera avec vous dans un délai raisonnable suivant la réception de votre plainte afin de discuter de vos préoccupations et de vous présenter les options permettant de les résoudre.

Veuillez communiquer par courriel avec le responsable de la protection des renseignements personnels ou la personne désignée à l’adresse support@somnolenceplus.com.

Modifications à notre politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité est en vigueur depuis le 2 août 2021 et demeurera en vigueur, sauf en ce qui concerne les modifications qui pourraient être apportées à ses dispositions à l’avenir. Ces modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier notre politique de confidentialité en tout temps et vous devriez consulter périodiquement la présente politique.

Le fait de continuer à utiliser le Site ou les Sites constituera votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la communication de vos renseignements personnels conformément à la politique de confidentialité modifiée. Il vous incombe de veiller à ce que nous disposions d’une adresse courriel à jour, active et fonctionnelle vous concernant.